Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSAL ROSE SELECTION
Mme Marie-Louise, Eugénie PAOLINO, Veuve de M. Francis Jean MEILLAND, "Universal Rose Selection"

Numéro de dépôt :
1350880
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/1996

Présentation de la marque UNIVERSAL ROSE SELECTION

Déposée le 11 avril 1986 par madame Marie-Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNIVERSAL ROSE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marie-Louise domicilié(e) 134 bd Francis Meilland (ex-bd du Cap), 06603 ANTIBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marguerite FATOUX. - France.

La marque UNIVERSAL ROSE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSAL ROSE SELECTION est expirée depuis le 11 avril 1996.

Marie-Louise a également déposé les autres marques suivantes : MARIE LOUISE , LA RUCHE TOULOUSAINE , CHRONOPOSE , CHRONOPOSE , MARIE LOUISE , Marie Louise


Mme Marie-Louise, Eugénie PAOLINO, Veuve de M. Francis Jean MEILLAND, "Universal Rose Selection" - 134 bd Francis Meilland (ex-bd du Cap), 06603 ANTIBES. - France


Mme Marguerite FATOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Papiers et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.